le Puy Sainte Réparade
MENTIONS LéGALES


le Puy Sainte Réparade

Mentions légales

Site officiel de la Mairie du Puy-Sainte-Réparade,
2 avenue des Anciens combattants.
13610 LE PUY SAINTE REPARADE


Directeur de la publication : Jean-David CIOT, Maire du Puy-Sainte-Réparade

Conception et réalisation : Dobeuliou Création > Site Internet

Hébergeur : NFrance Conseil > Site Internet

Web master, pour transmettre vos remarques ou suggestions sur ce site.

Droits de propriété intellectuelle :
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Site officiel de la Mairie du Puy-Sainte-Réparade. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de Site officiel de la Mairie du Puy-Sainte-Réparade. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers :
Site officiel de la Mairie du Puy-Sainte-Réparade n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre Site officiel de la Mairie du Puy-Sainte-Réparade et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Site officiel de la Mairie du Puy-Sainte-Réparade.

Modification du site :
Site officiel de la Mairie du Puy-Sainte-Réparade se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
Dobeuliou Création sites Internet Marseille